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Législations et documents sur les registres paroissiaux
Outre un tableau récapitulatif des dates des premiers registres, nous avons aussi décidé d’utiliser notre site internet pour dresser une liste des réglementations et documents de référence cités jusqu’ici et proposer des liens internet vers les sources. Cela devrait faciliter la tâche de celui qui voudrait approfondir l’analyse.
PAGE EN CONSTRUCTION. VERSION PROVISOIRE QUI SERA ENCORE ALIMENTEE.
Documents de référence
- BRITZ, M. J. (1845?), « Mémoire sur l’ancien droit Belgique », dans la première partie du Tome XX des « Mémoires couronnés et mémoires des savants étrangers », publié en 1846 par l'Académie royale des Sciences, Lettres et des Beaux-Arts de Belgique, disponible ici (voir commentaire sur l'édit perpétuel de 1611 aux pages 154 et 155)
- LANG, Maurice (1947), « Nos anciens registres paroissiaux », dans la revue Folklore Stavelot-Malmedy, Tome XI, pp. 51-122. Disponible au "Stâve dès Boûs"
- LE MEE René. La réglementation des registres paroissiaux en France. In: Annales de démographie historique, 1975. Démographie historique et environnement. pp. 433-477. Disponible ici
- VANNERUS, Jules (1910), « Les registres paroissiaux en Belgique », Actes du Congrès international des Archivistes, Bruxelles, pp. 495-520. Disponible ici
- VERVLOET, T. J., « Code ou Bibliothèque complète de l’Officier de l’état civil de Belgique ». Tome Premier [1835] disponible ici. Tome Second [1835?] disponible ici (à venir). Appendice [1848] disponible ici
- Liste en construction (sera complétée prochainement).
Textes d'origine ecclésiastique (en gras pour ceux qui concernent aussi la Belgique)
- Concile de Latran IV [1215]
- Ordonnance épiscopale de Nantes [1406]
- Ordonnance épiscopale de Saint-Brieuc [1421]
- Ordonnance épiscopale de Dol [1446]
- Ordonnance épiscopale de Saint-Malo [1446]
- Ordonnance épiscopale de Rennes [1464]
- Ordonnance épiscopale de Besançon [entre 1463 et 1480]
- Ordonnance épiscopale de Tournai [1481]. Texte disponible dans la revue N°10
- Statuts synodaux d'Avignon [1498]
- Statuts synodaux d'Angers [1504]
- Statuts synodaux de Lisieux [1505]
- Statuts synodaux de Paris [1515]
- Statuts synodaux de Cambrai [1550]. Texte disponible dans la revue N°10
- Concile de Trente [1545-1563]
- Liste non-exhaustive à notre connaissance...
Textes pour la France
- Articles 50 à 56 (et 110 à 111) de l'ordonnance de Villers-Cotterêts par François Ier [1539].
- Articles 40 à 44 (et 181 à 182) de l'ordonnance dite de Blois par Henri III [1579]
- Articles 1 à 18 du titre XX de l'ordonnance dite de Saint-Germain-en-Laye par Louis XIV [1667]
- Déclaration de Louis XV à Versailles [1736]
- Liste non-exhaustive à notre connaissance...
Textes pour les Pays-Bas méridionaux
- Promulgation du Concile de Trente [1565] - D'après le « Code ou Bibliothèque complète de l’Officier de l’état civil de Belgique » de VERVLOET, T. J. (voir ci-dessus)
- « Ordonnance et Edit perpétuel des Archiducs et Princes souverains [Albert et Isabelle-Claire-Eugénie d'Autriche], Pour meilleure direction des affaires de la Justice, en leur pays de pardeçà » [1611]. Texte disponible ici (voir pages 17 à 19 pour l’article XX.). Catalogue de l’exposition « Edit perpétuel – Vers plus de sécurité juridique » disponible ici
- Ordonnance du Luxembourg qui rappelle les dispositions du Concile de Trente [1743]
- Publication de l’article 20 de l’Edit perpétuel dans toutes les provinces par le gouverneur des Pays-Bas, Charles de Lorraine [1752]
- Ordonnance de Marie-Thérèse d'Autriche [1754]
- Nouvelle intervention de Marie-Thérèse d'Autriche [1778]
Textes pour la principauté épiscopale de Liège
- Promulgation du Concile de Trente [1585]
- Ordonnance de Charles d’Oultremont [1769]
- Liste non-exhaustive à notre connaissance...
Textes pour la principauté abbatiale de Stavelot-Malmedy
- Promulgation du Concile de Trente [1583]
- Ordonnance spéciale de Jacques de Hubin [1784] - Disponible dans la revue N°10
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